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Marques déposées par monsieur LEBRETON RIEUL
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ROYAL BOURBON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL BOURBON
M. LEBRETON RIEUL

Numéro de dépôt :
4157375
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2025
ROYAL BOURBON de LEBRETON RIEUL

Présentation de la marque ROYAL BOURBON

Déposée le 16 février 2015 par monsieur LEBRETON RIEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROYAL BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur LEBRETON RIEUL domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE, EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEBRETON RIEUL domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE, EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

La marque ROYAL BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL BOURBON arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

LEBRETON RIEUL a également déposé les autres marques suivantes : NOEL EN FLEUR , V.U.C , CAFE DE BOURBON , GARDEN EXPO , AMERICAN BULLY WORLD CLUB , NOTERBEL , COCOTHURIUM , CAFE PAYS , PRO-CANIN


M. LEBRETON RIEUL - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE, EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


M. LEBRETON RIEUL - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE, EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684026 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ;

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux.